Conseil Municipal | Lanquetot

CONSEIL MUNICIPAL DU 03.04.2017

CONVOCATION DU 21 MARS 2017 : Ordre du jour : Approbation du Conseil Municipal en date du 15 février 2017, Élection d’un secrétaire de séance, Demande d’adhésion au SDE76 des treize communes de l’ancienne CCYP (Baromesnil, Canehan, Cuverville-sur-Yères, Criel-sur-Mer, Melleville, Mesnil-Réaume, Monchy-sur-Eu, Saint-Martin-le-Gaillard, Saint-Pierre-en-Val, Saint-Rémy-Boscrocourt, Sept-Meules, Touffreville-sur-Eu et Villy-sur-Yères), Année 2017 / Cotisation ADM76 (Association […]

CONSEIL MUNICIPAL DU 15.02.2017

CONVOCATION DU 08 FÉVRIER 2017 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 16 janvier 2017, Transfert de la compétence élaboration/révision du plan local d’urbanisme à la Communauté d’agglomération Caux vallée de Seine, Mise en œuvre d’un dispositif de vidéo-protection sur la Place de la Mairie et demandes de […]

CONSEIL MUNICIPAL DU 16.01.2017

CONVOCATION DU 10 JANVIER 2017 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 29 novembre 2016, Exposé du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) par Monsieur Patrick PESQUET, Convention de mise à disposition d’un équipement intercommunal Ludisports, Concours du Receveur – Municipal : attribution d’indemnité, Délibération autorisant le recrutement d’un agent […]

CONSEIL MUNICIPAL DU 27.07.2016

CONVOCATION DU 13 JUILLET 2016 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 20 juin 2016, Election d’un secrétaire de séance, Engagement communal dans une réduction d’utilisation de produits phytosanitaires, Rythmes scolaires : acceptation de la convention avec l’Association TOUTEMPO pour l’animation d’un atelier périscolaire, Contrat d’entretien du système de lutte […]

CONSEIL MUNICIPAL DU 20.06.2016

RÉUNION DU LUNDI 20 JUIN 2016 Ordre du jour : – Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 25 avril 2016, – Election d’un secrétaire de séance, – Renouvellement du contrat d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour une ATSEM (agent territorial spécialisé des écoles maternelles) : article 3-3,5° de la loi […]

CONSEIL MUNICIPAL DU 25.04.2016

RÉUNION DU MARDI 25 AVRIL 2016 Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le lundi 25 avril 2016 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de : – Monsieur Ludovic LE BOURGOCQ, excusé, ayant donné pouvoir à […]

CONSEIL MUNICIPAL DU 12.04.2016

RÉUNION DU MARDI 12 AVRIL 2016 Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le mardi 12 avril 2016 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de : – Monsieur Christian GEOFFROY, excusé ayant donné pouvoir à Madame […]

CONSEIL MUNICIPAL DU 08.04.2016

RÉUNION DU VENDREDI 08 AVRIL 2016 Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le vendredi 08 avril 2016 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de : – Monsieur Christian GEOFFROY, excusé, ayant donné pouvoir à Madame […]

CONSEIL MUNICIPAL DU 21.03.2016

RÉUNION DU LUNDI 21 MARS 2016 Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le lundi 21 mars 2016 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de : – Mme Martine CAHARD, excusée ; – Mme Françoise […]

CONSEIL MUNICIPAL DU 11.01.2016

RÉUNION DU LUNDI 11 JANVIER 2016 Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le lundi 11 janvier 2016 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de : – Madame Françoise FRÉBOURG, absente, excusée, ayant donné pouvoir à […]