CONVOCATION DU 12 JUIN 2017 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 17 mai 2017, Election d’un secrétaire de séance, Rythmes scolaires pour la rentrée scolaire 2017/2018, Droit de préemption urbain – demande de délégation du DPU (droit de préemption urbain), Lumiplan Ville : contrat de maintenance « sécurité » pour le […]
CONVOCATION DU 12 MAI 2017 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 12 avril 2017, Election d’un secrétaire de séance, Subventions année 2017 : Banque Alimentaire et Association Sportive Sainte Geneviève de Bolbec, Demande d’aide pour un voyage d’études à l’étranger dans le cadre d’un programme scolaire attribuée à un […]
CONVOCATION DU 05 AVRIL 2017 : Ordre du jour : Approbation du Conseil Municipal en date du 03 avril 2017, Election d’un secrétaire de séance, Affectation du résultat : exercice 2016 de la Commune de Lanquetot, Affectation du résultat : exercice 2016 de la Résidence des Fontaines (Budget Annexe), Vote du Budget Primitif : exercice 2017 de la Commune […]
CONVOCATION DU 21 MARS 2017 : Ordre du jour : Approbation du Conseil Municipal en date du 15 février 2017, Élection d’un secrétaire de séance, Demande d’adhésion au SDE76 des treize communes de l’ancienne CCYP (Baromesnil, Canehan, Cuverville-sur-Yères, Criel-sur-Mer, Melleville, Mesnil-Réaume, Monchy-sur-Eu, Saint-Martin-le-Gaillard, Saint-Pierre-en-Val, Saint-Rémy-Boscrocourt, Sept-Meules, Touffreville-sur-Eu et Villy-sur-Yères), Année 2017 / Cotisation ADM76 (Association […]
CONVOCATION DU 08 FÉVRIER 2017 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 16 janvier 2017, Transfert de la compétence élaboration/révision du plan local d’urbanisme à la Communauté d’agglomération Caux vallée de Seine, Mise en œuvre d’un dispositif de vidéo-protection sur la Place de la Mairie et demandes de […]
CONVOCATION DU 10 JANVIER 2017 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 29 novembre 2016, Exposé du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) par Monsieur Patrick PESQUET, Convention de mise à disposition d’un équipement intercommunal Ludisports, Concours du Receveur – Municipal : attribution d’indemnité, Délibération autorisant le recrutement d’un agent […]
CONVOCATION DU 13 JUILLET 2016 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 20 juin 2016, Election d’un secrétaire de séance, Engagement communal dans une réduction d’utilisation de produits phytosanitaires, Rythmes scolaires : acceptation de la convention avec l’Association TOUTEMPO pour l’animation d’un atelier périscolaire, Contrat d’entretien du système de lutte […]
RÉUNION DU LUNDI 20 JUIN 2016 Ordre du jour : – Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 25 avril 2016, – Election d’un secrétaire de séance, – Renouvellement du contrat d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour une ATSEM (agent territorial spécialisé des écoles maternelles) : article 3-3,5° de la loi […]
RÉUNION DU MARDI 25 AVRIL 2016 Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le lundi 25 avril 2016 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de : – Monsieur Ludovic LE BOURGOCQ, excusé, ayant donné pouvoir à […]
RÉUNION DU MARDI 12 AVRIL 2016 Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le mardi 12 avril 2016 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de : – Monsieur Christian GEOFFROY, excusé ayant donné pouvoir à Madame […]