CONVOCATION DU 29 MARS 2013 : Ordre du jour : – Approbation du compte administratif – Exercice 2012 de la Commune de Lanquetot, – Compte Administratif de la Commune de Lanquetot : approbation du compte de gestion dressé par le Receveur – Percepteur (Monsieur Laurent BLANQUIN), – Affectation du résultat : exercice 2012 de la Commune de Lanquetot, – Approbation du […]
CONVOCATION DU 25 FÉVRIER 2013 Ordre du jour : – Date de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires, – Informations et questions diverses. Le Maire, Gilbert BRENNETOT RÉUNION DU 4 MARS 2013 Le Conseil Municipal de Lanquetot s’est réuni à la Mairie le lundi 4 mars 2013 […]
CONVOCATION DU 06 FÉVRIER 2013 Ordre du jour : – Création d’un poste d’adjoint administratif de deuxième classe à temps non-complet, – Mise en œuvre de la procédure de modification des statuts de la Communauté de communes Caux vallée de Seine, – Points sur la garderie périscolaire – Informations et questions diverses. Le Maire, Gilbert BRENNETOT […]
CONVOCATION DU 07 DÉCEMBRE 2012 Ordre du jour : – Démission de Monsieur Hubert COMMARE de son poste de deuxième adjoint, – Détermination du nombre de postes d’adjoints, – Élection d’un nouvel Adjoint au Maire suite à une démission et versement d’une indemnité de fonctions en tant qu’adjoint au Maire, – Participation en prévoyance dans le cadre […]
CONVOCATION DU 10 SEPTEMBRE 2012 Ordre du jour : – Prise en charge partielle pour la destruction des nids d’hyménoptères de type guêpes, bourdons et frelons sur la commune, – Maintien du service public à Bolbec / Pôle emploi, – Maintien du service public à Bolbec / Caisse Primaire d’Assurance Maladie, – Désignation de la Commission « Garderie-Périscolaire », […]
CONVOCATION DU 27 JUIN 2012 Ordre du jour : – Approbation du marché portant sur l’aménagement de terrains de pétanque et d’un plateau d’évolution à usage scolaire, – Fonds d’aide aux jeunes, – Convention de mise à disposition d’un équipement intercommunal / Ludisport, – Acceptation d’une subvention de la Communauté de Communes Caux Vallée de Seine […]
CONVOCATION DU 7 MAI 2012 Ordre du jour : – Création d’une garderie périscolaire, – Fonds de Solidarité Logement / année 2012, – Contributions communales 2012 / Syndicat Intercommunal d’Électrification Rurale et de Gaz, – Acceptation d’une subvention de la Communauté de communes Caux Vallée de Seine au titre des fonds de concours récurrents pour la […]
CONVOCATION DU 21 MARS 2012 : Ordre du jour : – Vote du Budget Primitif de la commune – année 2012, – Vote du Budget Primitif de la Résidence des Fontaines – année 2012, – Garderie périscolaire, – Informations et questions diverses. Le Maire, Gilbert BRENNETOT RÉUNION DU 29 MARS 2012 Le Conseil Municipal de Lanquetot, […]
CONVOCATION DU 19 MARS 2012 : Ordre du jour : – Approbation du compte administratif – exercice 2011 de la Commune de Lanquetot, – Compte Administratif de la Commune de Lanquetot : approbation du compte de gestion dressé par les Receveurs – Percepteurs (Monsieur Jean-Pierre DONVAL et Monsieur Laurent BLANQUIN), – Affectation du résultat : exercice 2011 de la Commune […]
CONVOCATION DU 18 JANVIER 2012 Ordre du jour : – Résidence des Fontaines : prix des six parcelles en accession à la propriété, – Attribution d’une gratification à une étudiante accueillie en stage au sein du secrétariat de mairie, – Demande de concours du Trésorier – attribution de l’indemnité de conseil / Monsieur Laurent BLANQUIN […]