CONVOCATION DU 27 JUIN 2012 Ordre du jour : – Approbation du marché portant sur l’aménagement de terrains de pétanque et d’un plateau d’évolution à usage scolaire, – Fonds d’aide aux jeunes, – Convention de mise à disposition d’un équipement intercommunal / Ludisport, – Acceptation d’une subvention de la Communauté de Communes Caux Vallée de Seine […]
CONVOCATION DU 7 MAI 2012 Ordre du jour : – Création d’une garderie périscolaire, – Fonds de Solidarité Logement / année 2012, – Contributions communales 2012 / Syndicat Intercommunal d’Électrification Rurale et de Gaz, – Acceptation d’une subvention de la Communauté de communes Caux Vallée de Seine au titre des fonds de concours récurrents pour la […]
CONVOCATION DU 21 MARS 2012 : Ordre du jour : – Vote du Budget Primitif de la commune – année 2012, – Vote du Budget Primitif de la Résidence des Fontaines – année 2012, – Garderie périscolaire, – Informations et questions diverses. Le Maire, Gilbert BRENNETOT RÉUNION DU 29 MARS 2012 Le Conseil Municipal de Lanquetot, […]
CONVOCATION DU 19 MARS 2012 : Ordre du jour : – Approbation du compte administratif – exercice 2011 de la Commune de Lanquetot, – Compte Administratif de la Commune de Lanquetot : approbation du compte de gestion dressé par les Receveurs – Percepteurs (Monsieur Jean-Pierre DONVAL et Monsieur Laurent BLANQUIN), – Affectation du résultat : exercice 2011 de la Commune […]
CONVOCATION DU 18 JANVIER 2012 Ordre du jour : – Résidence des Fontaines : prix des six parcelles en accession à la propriété, – Attribution d’une gratification à une étudiante accueillie en stage au sein du secrétariat de mairie, – Demande de concours du Trésorier – attribution de l’indemnité de conseil / Monsieur Laurent BLANQUIN […]
CONVOCATION DU 5 DÉCEMBRE 2011 Ordre du jour : – Réalisation d’un prêt Financement Collectivités Locales de 103 350 euros auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une ou des opérations d’investissement prévues au budget 2011 / délibération d’autorisation d’emprunt taux fixe, – Réalisation d’un emprunt auprès de la Caisse d’Épargne de […]
CONVOCATION DU 15 NOVEMBRE 2011 Ordre du jour : – Institution de la taxe d’aménagement, – Convention financière pour l’acquisition de matériel de viabilité hivernale, – Avenant au contrat de prévoyance collective maintien de salaire, – Prolongation du stage de Monsieur Samuel HAUGUEL, adjoint technique de 2ème classe, – Informations et questions diverses. Le Maire, Gilbert […]
RÉUNION DU 7 SEPTEMBRE 2011 Le Conseil Municipal de Lanquetot s’est réuni à la Mairie le mercredi 7 août 2011 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Gilbert BRENNETOT, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de Madame Martine CAHARD excusée. Le procès-verbal de la dernière réunion a été lu et […]
CONVOCATION DU 11 JUILLET 2011 Ordre du jour : – Commission départementale de coopération intercommunale – avis sur le projet préfectoral, – Demande d’autorisation d’occupation du sol / autorisation donnée au Maire pour présenter un dossier de permis de construire (construction d’une salle polyvalente), – Demande d’autorisation d’occupation du sol, autorisation donnée au Maire pour présenter […]
RÉUNION DU 30 MAI 2011 Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le lundi 30 mai 2011 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Gilbert BRENNETOT, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de Madame Marie-Josèphe LAMBERT, Monsieur Jean DUPREY et Madame Martine CAHARD excusés. Le […]