CONVOCATION DU VENDREDI 12 DÉCEMBRE 2014 : Ordre du jour : – Approbation de la réunion du Conseil Municipal du lundi 10 novembre 2014, – Élection d’un secrétaire de séance, – Acquisition de la parcelle cadastrée section AA n° 336 d’une superficie de 1 ha 04 a 65 ca (18 rue Henri Commare) dans le […]
CONVOCATION DU LUNDI 03 NOVEMBRE 2014 : Ordre du jour : – Approbation de la réunion du conseil municipal du jeudi 11 septembre 2014, – Élection d’un secrétaire de séance, – Taux et exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale, – Soumission des travaux de ravalement de façades à déclaration préalables à compter du […]
CONVOCATION DU VENDREDI 29 AOUT 2014 : Ordre du jour : – Approbation de la réunion du conseil municipal du lundi 28 juillet 2014, – Élection d’un secrétaire de séance, – Participation au financement du F.A.J. (Fonds d’Aide aux Jeunes) pour l’année 2014, – Convention entre la Commune de Lanquetot et GrDF pour l’installation et […]
CONVOCATION DU MERCREDI 16 JUILLET 2014 : Ordre du jour : – Formation des commissions (des Travaux, des Finances, Voirie et Urbanisme, Sports et Loisirs, Agricole, Communication et Information, Environnement et Cadre de vie, Écoles et Périscolaire), – Élection de la commission d’appel d’offres, – Élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action […]
CONVOCATION DU VENDREDI 13 JUIN 2014 : Ordre du jour : – Approbation du Conseil Municipal en date du lundi 28 avril 2014, – Election des délégués du Conseil Municipal ainsi qu’à celle de leurs suppléants dans le cadre des élections sénatoriales de septembre 2014, – Mise en place des rythmes scolaires : gestion et […]
CONVOCATION DU MARDI 22 AVRIL 2014 : Ordre du jour : – Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du mardi 22 avril 2014, – Affectation du résultat – Exercice 2013 de la Commune de Lanquetot, – Autorisation permanente de poursuite donnée à Monsieur le Receveur – Percepteur, – Vote du Budget Primitif – Exercice 2014 de la […]
CONVOCATION DU 15 AVRIL 2013 : Ordre du jour : – Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du Lundi 14 avril 2014, – Attribution des subventions pour l’année 2014, – Attribution de la subvention à l’Association Sportive Lanquetotaise pour l’année 2014, – Attribution de la Subvention au Comité des Fêtes de Lanquetot pour l’année 2014, – Attribution […]
CONVOCATION DU 08 AVRIL 2014 : Ordre du jour : – Formation des commissions (des Travaux, des Finances, Voirie et Urbanisme, Sports et Loisirs, Agricole, Communication et Information, Environnement et Cadre de vie, Écoles et Périscolaire), – Élection de la commission d’appel d’offres, – Élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS de Lanquetot), – Délégations du […]
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 29 MARS 2014 L’an deux mille quatorze, le vingt-neuf du mois de mars à onze heures, en application des articles L.2127-7 et 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de Lanquetot. Étaient présents les conseillers municipaux suivants : – BERGOUGNOUX Roger, […]
CONVOCATION DU 05 MARS 2014 : Ordre du jour : – Approbation du compte administratif – Exercice 2013 de la Commune de Lanquetot, – Approbation du compte de gestion de la Commune de LANQUETOT dressé par les Receveurs – Percepteurs (Monsieur Laurent BLANQUIN et Madame Elisabeth DAVID), – Approbation du compte administratif – Exercice 2013 de la Résidence des Fontaines […]