Agenda intercommunal

Retrouvez toute l'actualité proche de chez vous sur l'agenda intercommunal.

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Caux vallée de Seine

Tous les services mis en place par la CVS pour vous accompagner au quotidien.

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CONSEIL MUNICIPAL DU 09.12.2011

CONVOCATION DU 5 DÉCEMBRE 2011 Ordre du jour : – Réalisation d’un prêt Financement Collectivités Locales de 103 350 euros auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une ou des opérations d’investissement prévues au budget 2011 / délibération d’autorisation d’emprunt taux fixe, – Réalisation d’un emprunt auprès de la Caisse d’Épargne de […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 21.11.2011

CONVOCATION DU 15 NOVEMBRE 2011 Ordre du jour : – Institution de la taxe d’aménagement, – Convention financière pour l’acquisition de matériel de viabilité hivernale, – Avenant au contrat de prévoyance collective maintien de salaire, – Prolongation du stage de Monsieur Samuel HAUGUEL, adjoint technique de 2ème classe, – Informations et questions diverses. Le Maire, Gilbert […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 07.09.2011

RÉUNION DU 7 SEPTEMBRE 2011 Le Conseil Municipal de Lanquetot s’est réuni à la Mairie le mercredi 7 août 2011 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Gilbert BRENNETOT, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de Madame Martine CAHARD excusée. Le procès-verbal de la dernière réunion a été lu et […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 20.07.2011

CONVOCATION DU 11 JUILLET 2011 Ordre du jour : – Commission départementale de coopération intercommunale – avis sur le projet préfectoral, – Demande d’autorisation d’occupation du sol / autorisation donnée au Maire pour présenter un dossier de permis de construire (construction d’une salle polyvalente), – Demande d’autorisation d’occupation du sol, autorisation donnée au Maire pour présenter […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 30.05.2011

RÉUNION DU 30 MAI 2011 Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le lundi 30 mai 2011 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Gilbert BRENNETOT, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de Madame Marie-Josèphe LAMBERT, Monsieur Jean DUPREY et Madame Martine CAHARD excusés. Le […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 27.04.2011

RÉUNION DU 27 AVRIL 2011 Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le mercredi 27 avril 2011 à 19 heures sous la présidence de Monsieur Gilbert BRENNETOT, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de Monsieur Antoine CROCHEMORE et de Monsieur Sylvain BUNIAS, excusés. Le procès-verbal de […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 09.03.2011

CONVOCATION DU 1er MARS 2011 : Ordre du jour : – Approbation du compte administratif – exercice 2010 de la Commune de Lanquetot, – Compte Administratif de la Commune de Lanquetot : approbation du compte de gestion dressé par le Receveur – Percepteur (Monsieur Jean-Pierre DONVAL), – Affectation du résultat : exercice 2010 de la Commune […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 13.12.2010

RÉUNION DU 13 DÉCEMBRE 2010 Le Conseil Municipal de Lanquetot s’est réuni à la Mairie le lundi 13 décembre 2010 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Gilbert BRENNETOT, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, excusé ayant donné pouvoir à Monsieur Hubert COMMARE, de Madame Véronique […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 22.11.2010

RÉUNION DU 22 NOVEMBRE 2010 Le Conseil Municipal de Lanquetot s’est réuni à la Mairie le lundi 22 Novembre 2010 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Gilbert BRENNETOT, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, excusé ayant donné pouvoir à Monsieur Hubert COMMARE, de Monsieur Bruno […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 21.09.2010

RÉUNION DU 21 SEPTEMBRE 2010 Le Conseil Municipal de Lanquetot s’est réuni à la Mairie le mardi 21 septembre 2010 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Gilbert BRENNETOT, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de Monsieur Antoine CROCHEMORE et de Monsieur Hervé LOUVEL, excusés. Le procès-verbal de la dernière […]

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