Agenda intercommunal

Retrouvez toute l'actualité proche de chez vous sur l'agenda intercommunal.

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Caux vallée de Seine

Tous les services mis en place par la CVS pour vous accompagner au quotidien.

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CONSEIL MUNICIPAL DU 10.07.2013

Ordre du jour :   –         Approbation du marché portant sur la construction d’une Garderie Périscolaire : désignation des entreprises retenues pour les lots n° 1 à 6, –         Décision modificative n° 1, –         Renouvellement de la convention ATESAT (Assistance Technique de l’État pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire), –         Participation de la Commune de LANQUETOT au titre […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 22.04.2013

CONVOCATION DU 15 AVRIL 2013 : Ordre du jour : – Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du Lundi 14 avril 2014, – Attribution des subventions pour l’année 2014, – Attribution de la subvention à l’Association Sportive Lanquetotaise pour l’année 2014, – Attribution de la Subvention au Comité des Fêtes de Lanquetot pour l’année 2014, – Attribution […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 11.04.2013

CONVOCATION DU 03 AVRIL 2013   Ordre du jour :   –          Vote du Budget Primitif – Exercice 2013 de la Commune de Lanquetot, –          Vote du Budget Annexe Primitif – Exercice 2013 de la Résidence des Fontaines, –          Informations et questions diverses.   Le Maire,   Gilbert BRENNETOT   RÉUNION DU 11 AVRIL 2013   Le Conseil Municipal […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 09.04.2013

CONVOCATION DU 29 MARS 2013 :   Ordre du jour :   –          Approbation du compte administratif – Exercice 2012 de la Commune de Lanquetot, –          Compte Administratif de la Commune de Lanquetot : approbation du compte de gestion dressé par le Receveur – Percepteur (Monsieur Laurent BLANQUIN), –          Affectation du résultat : exercice 2012 de la Commune de Lanquetot, –          Approbation du […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 04.03.2013

CONVOCATION DU  25 FÉVRIER 2013     Ordre du jour :   –          Date de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires, –          Informations et questions diverses.   Le Maire,   Gilbert BRENNETOT   RÉUNION DU 4 MARS 2013   Le Conseil Municipal de Lanquetot s’est réuni à la Mairie le lundi 4 mars 2013 […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 13.02.2013

CONVOCATION DU 06 FÉVRIER 2013  Ordre du jour : – Création d’un poste d’adjoint administratif de deuxième classe à temps non-complet, – Mise en œuvre de la procédure de modification des statuts de la Communauté de communes Caux vallée de Seine, – Points sur la garderie périscolaire – Informations et questions diverses. Le Maire, Gilbert BRENNETOT […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 12.12.2012

CONVOCATION DU 07 DÉCEMBRE 2012     Ordre du jour :   –          Démission de Monsieur Hubert COMMARE de son poste de deuxième adjoint, –          Détermination du nombre de postes d’adjoints, –          Élection d’un nouvel Adjoint au Maire suite à une démission et versement d’une indemnité de fonctions en tant qu’adjoint au Maire, –          Participation en prévoyance dans le cadre […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 17.09.2012

CONVOCATION DU 10 SEPTEMBRE 2012     Ordre du jour :   –          Prise en charge partielle pour la destruction des nids d’hyménoptères de type guêpes, bourdons et frelons sur la commune, –          Maintien du service public à Bolbec / Pôle emploi, –          Maintien du service public à Bolbec / Caisse Primaire d’Assurance Maladie, –          Désignation de la Commission « Garderie-Périscolaire », […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 04.07.2012

CONVOCATION DU 27 JUIN 2012  Ordre du jour : – Approbation du marché portant sur l’aménagement de terrains de pétanque et d’un plateau d’évolution à usage scolaire, – Fonds d’aide aux jeunes, – Convention de mise à disposition d’un équipement intercommunal / Ludisport, – Acceptation d’une subvention de la Communauté de Communes Caux Vallée de Seine […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14.05.2012

CONVOCATION DU 7 MAI 2012 Ordre du jour : – Création d’une garderie périscolaire, – Fonds de Solidarité Logement / année 2012, – Contributions communales 2012 / Syndicat Intercommunal d’Électrification Rurale et de Gaz, – Acceptation d’une subvention de la Communauté de communes Caux Vallée de Seine au titre des fonds de concours récurrents pour la […]

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