Agenda intercommunal

Retrouvez toute l'actualité proche de chez vous sur l'agenda intercommunal.

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Caux vallée de Seine

Tous les services mis en place par la CVS pour vous accompagner au quotidien.

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CONSEIL MUNICIPAL DU 22.04.2014

CONVOCATION DU 15 AVRIL 2013 : Ordre du jour : – Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du Lundi 14 avril 2014, – Attribution des subventions pour l’année 2014, – Attribution de la subvention à l’Association Sportive Lanquetotaise pour l’année 2014, – Attribution de la Subvention au Comité des Fêtes de Lanquetot pour l’année 2014, – Attribution […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14.04.2014

CONVOCATION DU 08 AVRIL 2014 : Ordre du jour : – Formation des commissions (des Travaux, des Finances, Voirie et Urbanisme, Sports et Loisirs, Agricole, Communication et Information, Environnement et Cadre de vie, Écoles et Périscolaire), – Élection de la commission d’appel d’offres, – Élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS de Lanquetot), – Délégations du […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 29.03.2014

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 29 MARS 2014 L’an deux mille quatorze, le vingt-neuf du mois de mars à onze heures, en application des articles L.2127-7 et 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de Lanquetot. Étaient présents les conseillers municipaux suivants : – BERGOUGNOUX Roger, […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 12.03.2014

CONVOCATION DU 05 MARS 2014 : Ordre du jour : – Approbation du compte administratif – Exercice 2013 de la Commune de Lanquetot, – Approbation du compte de gestion de la Commune de LANQUETOT dressé par les Receveurs – Percepteurs (Monsieur Laurent BLANQUIN et Madame Elisabeth DAVID), – Approbation du compte administratif – Exercice 2013 de la Résidence des Fontaines […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 20.12.2013

CONVOCATION DU 13 DÉCEMBRE 2013 Ordre du jour : – Approbation du Conseil Municipal en date du mardi 12 Novembre 2013, – Budget Communal : Décision Modificative n° 3, – Modification de la Régie de Recettes de la Commune de Lanquetot, – Fixation du prix de vente du livre « Lanquetot : Deux siècles d’histoire », – Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 04.09.2013

CONVOCATION DU 26 AOÛT 2013 Ordre du jour : – Approbation du Conseil Municipal en date du mercredi 10 juillet 2013, – Garderie-Périscolaire : convention entre la Maison des Jeunes de Trouville-Alliquerville et la Commune de Lanquetot, – Garderie-Périscolaire : convention entre la Commune de Bolleville et la Commune de Lanquetot, – Association Sportive Lanquetotaise : […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 10.07.2013

Ordre du jour :   –         Approbation du marché portant sur la construction d’une Garderie Périscolaire : désignation des entreprises retenues pour les lots n° 1 à 6, –         Décision modificative n° 1, –         Renouvellement de la convention ATESAT (Assistance Technique de l’État pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire), –         Participation de la Commune de LANQUETOT au titre […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 22.04.2013

CONVOCATION DU 15 AVRIL 2013 : Ordre du jour : – Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du Lundi 14 avril 2014, – Attribution des subventions pour l’année 2014, – Attribution de la subvention à l’Association Sportive Lanquetotaise pour l’année 2014, – Attribution de la Subvention au Comité des Fêtes de Lanquetot pour l’année 2014, – Attribution […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 11.04.2013

CONVOCATION DU 03 AVRIL 2013   Ordre du jour :   –          Vote du Budget Primitif – Exercice 2013 de la Commune de Lanquetot, –          Vote du Budget Annexe Primitif – Exercice 2013 de la Résidence des Fontaines, –          Informations et questions diverses.   Le Maire,   Gilbert BRENNETOT   RÉUNION DU 11 AVRIL 2013   Le Conseil Municipal […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 09.04.2013

CONVOCATION DU 29 MARS 2013 :   Ordre du jour :   –          Approbation du compte administratif – Exercice 2012 de la Commune de Lanquetot, –          Compte Administratif de la Commune de Lanquetot : approbation du compte de gestion dressé par le Receveur – Percepteur (Monsieur Laurent BLANQUIN), –          Affectation du résultat : exercice 2012 de la Commune de Lanquetot, –          Approbation du […]

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