LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 AVRIL 2023 à 18h30

 

Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le mercredi 12 avril 2023 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot.

 

Étaient présents :

 

  • Roger BERGOUGNOUX, Maire,
  • Mme Martine CAHARD, 1ère adjointe,
  • Christian GEOFFROY, 2ème adjoint,
  • Mme Françoise FRÉBOURG, 3ème adjointe,
  • Stéphane TOCQUEVILLE, 4ème adjoint,
  • Hubert COMMARE,
  • Antoine CROCHEMORE,
  • Mme Stéphanie LE BARBANCHON,
  • Julien LEFEBVRE,
  • Matthieu DEBRIS,
  • Tony KAROLEWICZ.

Membres absents excusés :

 

  • Madame Corinne VARNIER, excusée ;
  • Madame Armelle PAUMELLE, excusée ;
  • Madame Sandie DORANGE, excusée.

 

Membres absents excusés ayant donné pouvoir :

 

  • Madame Aurélie LEFEBVRE, excusée, ayant donné pouvoir à Monsieur Christian GEOFFROY.

 

Secrétaire de séance :

 

Monsieur Hubert COMMARE a été a été nommé secrétaire de séance.

 

Ordre du jour :

 

Ordre du jour :

 

  • Élection d’un secrétaire de séance,
  • Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2023,
  • Approbation du compte administratif : Exercice 2022 de la Commune de Lanquetot,
  • Approbation du compte de gestion de la commune de Lanquetot de l’exercice 2022 dressé par Madame Annie PLOMION (Responsable du Service de Gestion Comptable de Lillebonne),
  • Vote des subventions pour l’année 2023,
  • Tarifs et durées des concessions au cimetière communal (terrain, jardin du souvenir, cavurne et columbarium),
  • Tarifs de la salle des fêtes,
  • Vote des taxes directes locales pour l’année 2023,
  • Construction d’un dispositif de tables de ping-pong en extérieur / demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (DRAJES) au titre des crédits Régionaux (FAL) dans le cadre du dispositif « PING » en extérieur et convention entre la commune de Lanquetot et le Foyer de la Remuée,
  • Demande de subvention auprès du Département de la Seine-Maritime au titre des opérations d’auscultation et de confortement des cavités souterraines,
  • Désignation d’un correspondant défense / incendie,
  • SDE76 (Syndicat départemental d’énergie) : Maintenance et dépannage ponctuel de l’éclairage,
  • Convention d’adhésion au service d’accompagnement du SDE76 à l’efficacité énergétique des bâtiments publics,
  • Affectation du résultat : Exercice 2022 de la Commune de Lanquetot,
  • Délibération relative à la fongibilité des crédits,
  • Vote du Budget Primitif : Exercice 2023 de la Commune de Lanquetot,
  • Avis sur le projet du Programme Local de Caux Seine agglo 2023-2029,
  • Location d’un modulaire pour une salle de classe maternelle,
  • Convention de prêt de terrain communal,
  • Informations et questions diverses.

__________

 

Le Conseil municipal

A décidé

 

2023/04 : Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2023 :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/05 : Approbation du compte administratif : Exercice 2022 de la Commune de Lanquetot :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/06 : Approbation du compte de gestion de la commune de Lanquetot de l’exercice 2022 dressé par Madame Annie PLOMION (Responsable du Service de Gestion Comptable de Lillebonne) :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/07 : Vote des subventions pour l’année 2023 :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/08 : Tarifs et durées des concessions au cimetière communal (terrain, jardin du souvenir, cavurne et columbarium) :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/09 : Tarifs de la salle des fêtes :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/10 : Vote des taxes directes locales pour l’année 2023 :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/11 : Construction d’un dispositif de tables de ping-pong en extérieur / demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (DRAJES) au titre des crédits Régionaux (FAL) dans le cadre du dispositif « PING » en extérieur et convention entre la commune de Lanquetot et le Foyer de la Remuée :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/12 : Demande de subvention auprès du Département de la Seine-Maritime au titre des opérations d’auscultation et de confortement des cavités souterraines :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/13 : Désignation d’un correspondant défense / incendie :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/14 : SDE76 (Syndicat départemental d’énergie) : Maintenance et dépannage ponctuel de l’éclairage :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/15 : Convention d’adhésion au service d’accompagnement du SDE76 à l’efficacité énergétique des bâtiments publics :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/16 : Affectation du résultat : exercice 2022 de la Commune de Lanquetot :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/17 : Délibération relative à la fongibilité des crédits :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/18 : Vote du Budget Primitif : exercice 2023 de la Commune de Lanquetot :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/19 : Avis sur le projet du Programme Local de l’Habitat de Caux Seine agglo 2023-2029 :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/20 : Location d’un modulaire pour une salle de classe maternelle :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/21 : Convention de prêt de terrain communal :

 

Adopté à l’unanimité

 

Séance levée à 21h12

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