CONSEIL MUNICIPAL DU 12.12.2012

CONVOCATION DU 07 DÉCEMBRE 2012     Ordre du jour :   –          Démission de Monsieur Hubert COMMARE de son poste de deuxième adjoint, –          Détermination du nombre de postes d’adjoints, –          Élection d’un nouvel Adjoint au Maire suite à une démission et versement d’une indemnité de fonctions en tant qu’adjoint au Maire, –          Participation en prévoyance dans le cadre […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 17.09.2012

CONVOCATION DU 10 SEPTEMBRE 2012     Ordre du jour :   –          Prise en charge partielle pour la destruction des nids d’hyménoptères de type guêpes, bourdons et frelons sur la commune, –          Maintien du service public à Bolbec / Pôle emploi, –          Maintien du service public à Bolbec / Caisse Primaire d’Assurance Maladie, –          Désignation de la Commission « Garderie-Périscolaire », […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 04.07.2012

CONVOCATION DU 27 JUIN 2012  Ordre du jour : – Approbation du marché portant sur l’aménagement de terrains de pétanque et d’un plateau d’évolution à usage scolaire, – Fonds d’aide aux jeunes, – Convention de mise à disposition d’un équipement intercommunal / Ludisport, – Acceptation d’une subvention de la Communauté de Communes Caux Vallée de Seine […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14.05.2012

CONVOCATION DU 7 MAI 2012 Ordre du jour : – Création d’une garderie périscolaire, – Fonds de Solidarité Logement / année 2012, – Contributions communales 2012 / Syndicat Intercommunal d’Électrification Rurale et de Gaz, – Acceptation d’une subvention de la Communauté de communes Caux Vallée de Seine au titre des fonds de concours récurrents pour la […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 29.03.2012

CONVOCATION DU 21 MARS 2012 : Ordre du jour : – Vote du Budget Primitif de la commune – année 2012, – Vote du Budget Primitif de la Résidence des Fontaines – année 2012, – Garderie périscolaire, – Informations et questions diverses. Le Maire, Gilbert BRENNETOT RÉUNION DU 29 MARS 2012 Le Conseil Municipal de Lanquetot, […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 26.03.2012

CONVOCATION DU 19 MARS 2012 :   Ordre du jour :   –          Approbation du compte administratif – exercice 2011 de la Commune de Lanquetot, –          Compte Administratif de la Commune de Lanquetot : approbation du compte de gestion dressé par les Receveurs – Percepteurs (Monsieur Jean-Pierre DONVAL et Monsieur Laurent BLANQUIN), –          Affectation du résultat : exercice 2011 de la Commune […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 27.01.2012

CONVOCATION DU 18 JANVIER 2012 Ordre du jour : – Résidence des Fontaines : prix des six parcelles en accession à la propriété, – Attribution d’une gratification à une étudiante accueillie en stage au sein du secrétariat de mairie, – Demande de concours du Trésorier – attribution de l’indemnité de conseil / Monsieur Laurent BLANQUIN […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 09.12.2011

CONVOCATION DU 5 DÉCEMBRE 2011 Ordre du jour : – Réalisation d’un prêt Financement Collectivités Locales de 103 350 euros auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une ou des opérations d’investissement prévues au budget 2011 / délibération d’autorisation d’emprunt taux fixe, – Réalisation d’un emprunt auprès de la Caisse d’Épargne de […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 21.11.2011

CONVOCATION DU 15 NOVEMBRE 2011 Ordre du jour : – Institution de la taxe d’aménagement, – Convention financière pour l’acquisition de matériel de viabilité hivernale, – Avenant au contrat de prévoyance collective maintien de salaire, – Prolongation du stage de Monsieur Samuel HAUGUEL, adjoint technique de 2ème classe, – Informations et questions diverses. Le Maire, Gilbert […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 07.09.2011

RÉUNION DU 7 SEPTEMBRE 2011 Le Conseil Municipal de Lanquetot s’est réuni à la Mairie le mercredi 7 août 2011 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Gilbert BRENNETOT, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de Madame Martine CAHARD excusée. Le procès-verbal de la dernière réunion a été lu et […]

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