Agenda intercommunal

Retrouvez toute l'actualité proche de chez vous sur l'agenda intercommunal.

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Caux vallée de Seine

Tous les services mis en place par la CVS pour vous accompagner au quotidien.

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CONSEIL MUNICIPAL DU 11.12.2017

CONVOCATION DU 06 DÉCEMBRE 2017 :   Ordre du jour :   Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 13 novembre 2017, Election d’un secrétaire de séance, Projet d’application du droit de préemption concernant une unité foncière cadastrée section ZB n° 9, 10, 25, 26, 27 et 28 pour une contenance de 5 ha 88 a […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 13.11.2017

CONVOCATION DU 08 NOVEMBRE 2017 :   Ordre du jour :   Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 25 octobre 2017, Election d’un secrétaire de séance, Agrandissement de la Mairie : signature du document d’urbanisme, Acquisition par la Commune de Lanquetot de l’immeuble sis 52 route de Bolbec 76210 LANQUETOT appartenant à Madame Arlette HEUZÉ : […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 25.10.2017

CONVOCATION DU 20 OCTOBRE 2017 :   Ordre du jour :   Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 21 août 2017, Election d’un secrétaire de séance, Subvention auprès de la Fondation de France en faveur des victimes de l’Ouragan IRMA, Demande d’adhésion au SDE76 de la commune de NEUFCHATEL-EN-BRAY, RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) : convention accueil […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 21.08.2017

CONVOCATION DU 09 AOUT 2017 :   Ordre du jour :   Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 19 juin 2017, Election d’un secrétaire de séance, Communauté d’agglomération Caux vallée de Seine – Modifications statutaires, RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) Bolleville – Lanquetot : cantine scolaire : subvention et autorisation de signature, RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 19.06.2017

CONVOCATION DU 12 JUIN 2017 :   Ordre du jour :   Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 17 mai 2017, Election d’un secrétaire de séance, Rythmes scolaires pour la rentrée scolaire 2017/2018, Droit de préemption urbain – demande de délégation du DPU (droit de préemption urbain), Lumiplan Ville : contrat de maintenance « sécurité » pour le […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 17.05.2017

CONVOCATION DU 12 MAI 2017 :   Ordre du jour :   Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 12 avril 2017, Election d’un secrétaire de séance, Subventions année 2017 : Banque Alimentaire et Association Sportive Sainte Geneviève de Bolbec, Demande d’aide pour un voyage d’études à l’étranger dans le cadre d’un programme scolaire attribuée à un […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 12.04.2017

CONVOCATION DU 05 AVRIL 2017 :   Ordre du jour :   Approbation du Conseil Municipal en date du 03 avril 2017, Election d’un secrétaire de séance, Affectation du résultat : exercice 2016 de la Commune de Lanquetot, Affectation du résultat : exercice 2016 de la Résidence des Fontaines (Budget Annexe), Vote du Budget Primitif : exercice 2017 de la Commune […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 03.04.2017

CONVOCATION DU 21 MARS 2017 :   Ordre du jour :   Approbation du Conseil Municipal en date du 15 février 2017, Élection d’un secrétaire de séance, Demande d’adhésion au SDE76 des treize communes de l’ancienne CCYP (Baromesnil, Canehan, Cuverville-sur-Yères, Criel-sur-Mer, Melleville, Mesnil-Réaume, Monchy-sur-Eu, Saint-Martin-le-Gaillard, Saint-Pierre-en-Val, Saint-Rémy-Boscrocourt, Sept-Meules, Touffreville-sur-Eu et Villy-sur-Yères), Année 2017 / Cotisation ADM76 (Association […]

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Enquête Insee sur les ressources et les conditions de vie des ménages

L’INSEE réalise, entre le 2 mai et le 24 juin 2017, une enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages. L’enquête s’inscrit dans un dispositif statistique européen et porte sur les ressources et les charges des ménages, les conditions de logement, ainsi que sur leur formation, l’emploi et la santé des individus. […]

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