Agenda intercommunal

Retrouvez toute l'actualité proche de chez vous sur l'agenda intercommunal.

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Caux vallée de Seine

Tous les services mis en place par la CVS pour vous accompagner au quotidien.

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CONSEIL MUNICIPAL DU 17.05.2017

CONVOCATION DU 12 MAI 2017 :   Ordre du jour :   Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 12 avril 2017, Election d’un secrétaire de séance, Subventions année 2017 : Banque Alimentaire et Association Sportive Sainte Geneviève de Bolbec, Demande d’aide pour un voyage d’études à l’étranger dans le cadre d’un programme scolaire attribuée à un […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 12.04.2017

CONVOCATION DU 05 AVRIL 2017 :   Ordre du jour :   Approbation du Conseil Municipal en date du 03 avril 2017, Election d’un secrétaire de séance, Affectation du résultat : exercice 2016 de la Commune de Lanquetot, Affectation du résultat : exercice 2016 de la Résidence des Fontaines (Budget Annexe), Vote du Budget Primitif : exercice 2017 de la Commune […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 03.04.2017

CONVOCATION DU 21 MARS 2017 :   Ordre du jour :   Approbation du Conseil Municipal en date du 15 février 2017, Élection d’un secrétaire de séance, Demande d’adhésion au SDE76 des treize communes de l’ancienne CCYP (Baromesnil, Canehan, Cuverville-sur-Yères, Criel-sur-Mer, Melleville, Mesnil-Réaume, Monchy-sur-Eu, Saint-Martin-le-Gaillard, Saint-Pierre-en-Val, Saint-Rémy-Boscrocourt, Sept-Meules, Touffreville-sur-Eu et Villy-sur-Yères), Année 2017 / Cotisation ADM76 (Association […]

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Enquête Insee sur les ressources et les conditions de vie des ménages

L’INSEE réalise, entre le 2 mai et le 24 juin 2017, une enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages. L’enquête s’inscrit dans un dispositif statistique européen et porte sur les ressources et les charges des ménages, les conditions de logement, ainsi que sur leur formation, l’emploi et la santé des individus. […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15.02.2017

CONVOCATION DU 08 FÉVRIER 2017 :   Ordre du jour :   Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 16 janvier 2017, Transfert de la compétence élaboration/révision du plan local d’urbanisme à la Communauté d’agglomération Caux vallée de Seine, Mise en œuvre d’un dispositif de vidéo-protection sur la Place de la Mairie et demandes de […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 16.01.2017

CONVOCATION DU 10 JANVIER 2017 :   Ordre du jour :   Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 29 novembre 2016, Exposé du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) par Monsieur Patrick PESQUET, Convention de mise à disposition d’un équipement intercommunal Ludisports, Concours du Receveur – Municipal : attribution d’indemnité, Délibération autorisant le recrutement d’un agent […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 27.07.2016

CONVOCATION DU 13 JUILLET 2016 :   Ordre du jour :   Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 20 juin 2016, Election d’un secrétaire de séance, Engagement communal dans une réduction d’utilisation de produits phytosanitaires, Rythmes scolaires : acceptation de la convention avec l’Association TOUTEMPO pour l’animation d’un atelier périscolaire, Contrat d’entretien du système de lutte […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 29.11.2016

CONVOCATION DU 23 NOVEMBRE 2016 : Ordre du jour :   Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 27 juillet 2016, Election d’un secrétaire de séance, Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération Caux Vallée de Seine, Communauté d’agglomération Caux vallée de Seine – Modifications statutaires, Approbation du PLH (Programme Local de l’Habitat) Caux vallée de […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 20.06.2016

RÉUNION DU LUNDI 20 JUIN 2016 Ordre du jour : – Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 25 avril 2016, – Election d’un secrétaire de séance, – Renouvellement du contrat d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour une ATSEM (agent territorial spécialisé des écoles maternelles) : article 3-3,5° de la loi […]

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